Skip to Store Area:

Boutique en ligne Panneaux Pare vue Paravent PVC clôture PVC

Vous êtes actuellement sur :

Rechercher sur le site

Mentions légales


La consultation du site http://www.panneaux-parevue-pvc.com/ suppose l'acceptation sans réserves des présentes conditions d'utilisation. Les termes "le site" ou "les sites" désignent ci-après le site boutique Internet de la société Scierie de la Hardt S.A. située à Habsheim.

1. Editeur et hébergeur
Directeur de publication : Christine HENNA - Scierie de la Hardt S.A. - 10 rue de RIXHEIM Z.I. Habsheim-Nord 68440 HABSHEIM France - Tél. 03 89 44 64 12 Fax.03 89 54 96 33
Hébergeur du site : Société OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 – Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011 Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.
2. Conditions d'utilisation
2.1 Marques déposées : 2.1.1 La marque et le logo Scierie de la Hardt S.A. sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque ou de ce logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est prohibé, au sens de l'article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. 2.2 Propriété intellectuelle : 2.2.1 Le site web a été réalisé par la société WEBCREATORS SARL - 32 rue Pasteur 68270 WITTENHEIM - www.webcreators.fr 2.2.2 Tous les éléments du présent site web (textes, photographie, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, charte graphique, structure générale du site etc…) sont la propriété exclusive de la société Scierie de la Hardt S.A.. 2.2.3 Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d'auteur et du copyright. 2.2.4 La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n'est autorisée qu'à des fins d'information pour un usage strictement personnel et privé. L’utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable de la société Scierie de la Hardt S.A.. ( Contact ) 2.2.4.1 Est interdite la présentation d'une des page du site www.scieriedelahardt.fr dans une page web n'appartenant pas à ce dernier (framing). 2.2.4.2 Est strictement interdite la pratique consistant à appeler un des éléments du site www.scieriedelahardt.fr tels que définis au paragraphe 2.2.2 dans une page web n'appartenant pas au site (in line linking). 2.2.4.3 Un accord préalable de la société Scierie de la Hardt S.A. est requis pour la mise en place de liens hyper textes vers toute autre page que la page d'accueil du site www.scieriedelahardt.fr (Deep Linking) . Cet accord peut notamment être obtenu suite à une demande adressée par courrier électronique au responsable de la publication du site (Contact). 2.2.5 Toute utilisation des éléments du présent site, énumérés au paragraphe 2.2.2, à des fins différentes que celles visées au paragraphe 2.1.2 et 2.2.4 fera l'objet de poursuite judiciaires, en France, comme à l'étranger. 2.3 Les bases de données sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. Toute extraction ou tentative d’extraction, totale ou partielle, est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.
3. Données personnelles
3.1 Conformément à l'article 27 de la loi du 6 janvier 1978 dite " Informatique et libertés ", vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression relatif aux données vous concernant dans les conditions de l'article 34 de ladite loi. Pour supprimer votre adresse mail de notre lettre d'information, veuillez utiliser le formulaire prévu à cet effet qui se trouve dans le menu de droite sur toutes les pages, ou cliquez sur le lien prévu à cet effet en bas de chaque lettre d'information envoyée par notre société. 3.2.1 Collecte invisible d’informations relatives à la navigation du visiteur Nous enregistrons automatiquement certaines données relatives à vos habitudes sur notre site. Nous utilisons ces données en interne pour faire des statistiques sur nos utilisateurs, leurs intérêts et leurs comportements toujours dans le but de mieux les servir. Ces données sont compilées et analysées dans leur globalité, et peuvent inclure l'URL que vous venez juste de visiter, celui sur lequel vous allez vous rendre (que ces URL soient sur notre site ou pas), le navigateur que vous utilisez, et votre adresse IP. 3.2.2 AVERTISSEMENT COOKIE : Nous implantons un cookie dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.). La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est limité au temps de la session de connexion et sont automatiquement effacés à la fin de celle-ci. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur de la manière suivante : Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 et 7.0 : 1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options"). 2. cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality") 3. sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur. Pour Microsoft Internet Explorer 5 : 1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options"). 2. cliquez sur l'onglet "Sécurité" (ou "Security") 3. sélectionnez "Internet" puis "Personnaliser le niveau" (ou "CustomLevel") 4. repérez la rubrique "cookies" et choisissez l'option qui vous convient Pour Firefox 1, 2 et 3 : 1. choisissez le menu "Outils">"Options" 2. cliquez sur l'onglet "Vie Privée" 3. décochez la case "Autoriser les sites à placer des cookies" Pour Opéra 6.0 et au-delà : 1. choisissez le menu "Fichier">"Préférences" 2. Vie Privée
4. Responsabilité
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autre site ou de ressources présentes sur le réseau Internet, ne saurait engager la responsabilité de l’éditeur du site notamment à raison des prestations proposées par les sites désignés.
5. Photographies, croquis et couleur
Les croquis, photos couleur ou non, ainsi que toutes autres indications n'ont pas de caractère contractuel. Nos modèles sont sans cesse perfectionnés, susceptibles au moment de l'expédition d'être modifiés et de n'être plus exactement conformes aux photographies, aux croquis et dimensions qui ne sont donnés qu'à titre indicatif.
6. Mise à jour des mentions légales
La société Scierie de la Hardt S.A. se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment, en fonction de l'évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. La société Scierie de la Hardt S.A. invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d'en prendre connaissance.